Conditions générales de vente

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV) – BOUTIQUE SHOPIFY LES SENS DE L’AME Date de mise à jour : 7 Mars 2025

ARTICLE 1 – CHAMP D’APPLICATION

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes conclues par Les Sens de l'Ame, micro-entreprise enregistrée en France sous le SIRET 90834351000016, exploitant la boutique en ligne Les Sens de l’Ame, accessible à l’adresse suivante : https://www.lessensdelame.fr (ci-après dénommée « le Site »).

Ces CGV régissent les relations contractuelles entre la Vendeuse et toute personne physique ou morale, agissant à titre privé ou professionnel, souhaitant effectuer un achat via le Site (ci-après dénommée « le Client »).

Elles sont accessibles à tout moment sur le Site et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.

Conformément à l’article L.441-1 du Code de commerce, les CGV constituent le socle de la négociation commerciale.

ARTICLE 2 – PRODUITS PROPOSÉS À LA VENTE

Le Site propose à la vente des produits relatifs au bien-être, à la spiritualité et à l’ésotérisme, incluant sans s’y limiter :

  • Pierres naturelles (brutes, roulées, taillées),

  • Encens et accessoires (porte-encens, charbons, etc.),

  • Produits artisanaux (bijoux énergétiques, outils spirituels),

  • Articles de bien-être (sprays, bains, coffrets),

  • Objets spirituels et ésotériques.

Chaque fiche produit présente une description aussi détaillée que possible, incluant les dimensions, les composants, l’origine, les conseils d’utilisation ou de précaution, dans le respect de l’article L.111-1 du Code de la consommation.

Le Client reconnaît que les produits naturels ou artisanaux peuvent présenter des variations d’aspect (taille, couleur, texture) ne constituant pas un défaut mais une caractéristique intrinsèque.

ARTICLE 3 – DISPONIBILITÉ DES PRODUITS

Les produits sont proposés à la vente dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité d’un article après validation de la commande, le Client sera informé par e-mail ou via son espace client Shopify, et un choix lui sera proposé : remplacement, avoir ou remboursement total.

La Vendeuse ne saurait être tenue responsable de l’indisponibilité temporaire ou définitive d’un produit, ou d’une rupture de stock du fournisseur.

ARTICLE 4 – PRIX

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de port. La TVA n’est pas applicable en vertu de l’article 293 B du Code général des impôts (régime micro-entreprise).

Les frais de livraison sont calculés au moment de la commande, selon le transporteur choisi (Colissimo, Mondial Relay, etc.) et l’adresse de livraison.

La Vendeuse se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, sans préavis. Toutefois, le prix applicable est celui en vigueur au moment de la validation de la commande.

ARTICLE 5 – COMMANDE

La commande s’effectue via le Site, dans la limite des stocks disponibles. Toute commande suppose l’acceptation préalable et sans réserve des présentes CGV, en cochant la case correspondante au moment de la validation.

Le processus de commande comprend les étapes suivantes :

  1. Choix du ou des produit(s) et ajout au panier,

  2. Validation du contenu du panier,

  3. Identification via un compte client Shopify ou en mode invité,

  4. Sélection du mode de livraison,

  5. Sélection du moyen de paiement,

  6. Récapitulatif de la commande et acceptation des CGV,

  7. Validation définitive de la commande.

La confirmation de commande vaut signature électronique au sens de l’article 1366 du Code civil.

Le Vendeur se réserve le droit d’annuler toute commande pour motif légitime, notamment en cas de fraude, de tentative de fraude, de non-paiement ou de comportement abusif du Client.

ARTICLE 6 – PAIEMENT

Le règlement s’effectue comptant au moment de la commande, par l’intermédiaire des solutions sécurisées proposées sur Shopify :

  • Carte bancaire (Visa, MasterCard, American Express),

  • PayPal,

  • Apple Pay,

  • Autres méthodes disponibles selon l’intégration Shopify Checkout.

En cas de refus de paiement par l’organisme bancaire, la commande sera automatiquement annulée.

Le Site ne stocke pas les données bancaires des Clients.

ARTICLE 7 – LIVRAISON

7.1. Délais de préparation

Les commandes sont préparées sous 24 à 48 heures ouvrées.

7.2. Modes de livraison

  • Colissimo : livraison à domicile sous 2 à 4 jours ouvrés,

  • Mondial Relay : livraison en point relais sous 3 à 10 jours ouvrés.

Zones de livraison : Les produits sont livrés en France métropolitaine et dans certains pays de l’Union européenne.

Frais et taxes : Les frais de livraison sont indiqués avant validation de la commande. Aucun frais de douane ni taxe supplémentaire ne sera demandé pour les livraisons au sein de l’Union européenne.

Les délais sont donnés à titre indicatif. Tout retard imputable au transporteur ne saurait engager la responsabilité de la Vendeuse.

7.3. Suivi et réclamation

Le Client reçoit un lien de suivi par e-mail. En cas de colis non reçu ou détérioré, une réclamation devra être adressée au transporteur, avec copie à la Vendeuse.

ARTICLE 8 – DROIT DE RÉTRACTATION

Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception des Produits pour exercer son droit de rétractation.

Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, complets et non utilisés. Les frais de retour sont à la charge du Client.

Exceptions :

Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux :

  • Produits personnalisés ou confectionnés selon les spécifications du Client,

  • Produits ouverts ou consommables (ex : encens, sprays),

  • Contenus digitaux téléchargeables.

  • Produits soldés ou en déstockages.

ARTICLE 9 – GARANTIES LÉGALES

Aucune garantie contractuelle ou légale n’est proposée sur les produits vendus, hormis le droit de rétractation prévu à l’article 8.

Le Client dispose de 14 jours calendaires à compter de la réception des Produits pour signaler tout problème ou réclamation via l’adresse : lessensdelame.pro@gmail.com

Passé ce délai, aucun retour ou remboursement ne sera accepté, sauf disposition légale impérative contraire.

Le Client reconnaît et accepte que les produits proposés sont en majorité naturels, artisanaux ou ésotériques, sans vocation médicale, scientifique ou normative, et vendus « tels quels » sans aucune garantie de résultat ou de propriété particulière.

ARTICLE 10 – RESPONSABILITÉ

La responsabilité de la Vendeuse ne pourra être engagée pour un usage inadéquat des produits vendus, notamment si ces derniers sont utilisés à des fins médicales ou spirituelles sans accompagnement professionnel.

Les conseils donnés sur le Site n’ont aucune valeur thérapeutique et ne se substituent pas à un avis médical.

ARTICLE 11 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les contenus du Site (textes, illustrations, photos, visuels, logos, design, marques) sont la propriété exclusive de Les Sens de l'Ame. Toute reproduction, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable, au sens des articles L.122-4 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

ARTICLE 12 – DONNÉES PERSONNELLES

Conformément au RGPD (Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés, les données personnelles collectées via le Site sont traitées pour la gestion des commandes, la relation client, et les communications commerciales.

Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression ou de portabilité de ses données, en contactant : lessensdelame.sav@gmail.com 

ARTICLE 13 – FORCE MAJEURE

La Vendeuse ne pourra être tenue responsable de tout manquement à ses obligations contractuelles en cas de force majeure (article 1218 du Code civil), incluant mais sans s’y limiter : catastrophes naturelles, incendie, grèves, guerre, pannes réseaux, pandémies.

ARTICLE 14 – LITIGES ET DROIT APPLICABLE

Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, le Client est invité à contacter la Vendeuse pour une résolution amiable.

Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, il peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.

A défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Service client : lessensdelame.sav@gmail.com
Raison sociale : EI DURAND VALENTINE
Boutique : Les Sens de l’Ame